SANTÉ ET
SÉCURITÉ AU TRAVAIL
http://www.inrs.fr/accueil/risques.html
NOTIONS
Il est important de différencier les notions
de DANGER, de RISQUE et de FACTEURS DE RISQUES. Le risque n’est pas un danger:
il en est la conséquence s’il y a exposition au danger.
DANGER: Un danger est
une propriété ou une capacité d’un objet, d’une personne, d’un processus…
pouvant entraîner des conséquences néfastes, aussi appelés dommages.
Un danger est donc une source possible
d’accident.
RISQUE: Le risque est la
probabilité que les conséquences néfastes, les dommages, se matérialisent
effectivement.
Un danger ne devient un risque que lorsqu’il
y a exposition et donc, possibilité de conséquences néfastes.
EXPOSITION: Dans le présent
contexte, quand on parle d’exposition, il s’agit du contact entre le danger et
une personne, pouvant dès lors entraîner un dommage.
Sans exposition, pas de possibilité de
dommage.
Le risque est donc la probabilité que
quelqu’un soit atteint par un danger.
FACTEURS DE RISQUES: Les facteurs de
risques sont des éléments qui peuvent augmenter ou diminuer la probabilité de survenance
d’un accident ou la gravité d’un événement.
Les facteurs de risques complètent
l’équation:
RISQUE = DANGER X EXPOSITION
Il faut donc bien faire la distinction entre
les notions de risque et d’exposition et la notion de danger.
Prenons par exemple un DANGER (un couteau),
un RISQUE (risque de coupure lors de l’utilisation du couteau) et un FACTEUR DE
RISQUE (le fait de ne pas porter de gants).
Ce n’est pas l’absence de gants qui blesse,
mais le couteau, et le fait d’utiliser le couteau sans gants augmente le
risque.
Qu’est-ce
que l’évaluation
des risques?
Comme le nom l’indique, il s’agit d’un
processus permettant d’évaluer les risques pour garantir la sécurité et la
santé des salariés sur leur lieu de travail. Cependant, il faut faire la différence
entre les termes “analyse des risques”, où il s’agit simplement de “dépister” les
risques, et “évaluation des risques”, évaluation qui permet de classer les
risques selon un degré d’importance. L’évaluation des risques est un examen
systématique de tous les aspects du travail.
Elle sert à établir:
• les causes potentielles d’accidents (et/ou
de blessures)ou de maladies;
• les possibilités d’élimination de dangers;
• les mesures de prévention ou de protection
à mettre en place pour maîtriser les risques.
Lorsqu’un risque a pu être identifié, la
première chose à faire est de voir si ce risque peut être éliminé. Si une
élimination du risque s’avère impossible, le risque devra être maîtrisé,
c’est-à-dire réduit à un minimum et gardé sous contrôle.
L’importance
de l’évaluation
des risques
L’évaluation des risques est le processus
consistant à évaluer les risques pesant sur la sécurité et la santé des
salariés du fait des dangers présents sur le lieu de travail.
L’évaluation des risques est la première
étape du processus de gestion des risques qui permet de faire comprendre aux
personnes concernées, employeur et salariés, quelles sont les mesures à prendre
afin d’améliorer la sécurité et la santé sur le lieu de travail.
TRAVAIL ET SANTÉ
MINISTÈRE DU
TRAVAIL :
WEB : LA SANTÉE ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL
INRS : INSTITUT
NATIONAL DE LA RECHERCHE ET
LA SÉGURITÉ
SE
DOCUMENTER : http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/Rubrique5a/$File/Visu.html#ancreFacteur
GUIDE DU TRAVAIL: http://www.guide-du-travail.com/conditions-de-travail,86.html
PREVENIR OU
GUERIR : http://www.prevenirouguerir.com/stress/
L’EVALUATION DES
RIISQUES :
http://www.risques-pme.fr/les-outils/les-guides.aspx
http://www.risques-pme.fr/la-demarche-de-prevention/introduction.aspx enlace con glosario
ÉVALUATIÓN DES RISQUES:
GRILLE D’ÉVALUATION :
VIDEO : http://www.youtube.com/watch?v=Y74bB2wKzCo
EVALUATION DES RISQUES
http://www.cchst.ca/oshanswers/hsprograms/risk_assessment.html#_1_1
En quoi consiste une évaluation des risques?
L'évaluation des risques est
le processus qui consiste à :
- Identifier les dangers.
- Analyser ou à évaluer les risques associés à un danger.
- Déterminer les moyens appropriés pour éliminer ou maîtriser ces risques.
Sur le plan pratique, une
évaluation des risques consiste en une inspection approfondie de votre lieu de
travail en vue d'identifier entre autres les éléments, situations et procédés
qui peuvent causer un préjudice, en particulier à des personnes. Une fois cette
étape terminée, il faut évaluer la probabilité et la gravité du risque, puis
déterminer quelles mesures adopter afin d'empêcher le préjudice de se
concrétiser.
Pour obtenir des définitions
et de plus amples renseignements sur ce en quoi consiste les dangers et les
risques, consultez le document Réponses
SST intitulé Danger et risque.
Pourquoi une évaluation des risques est-elle si importante?
Les évaluations des risques
sont très importantes puisqu'elles font partie intégrante d'un bon plan de
gestion de la santé et de la sécurité au travail. Elles contribuent à :
- Sensibiliser les personnes aux dangers et aux risques.
- Déterminer qui est exposé à des risques (employés, personnel d'entretien, visiteurs, entrepreneurs, membre du public, etc.).
- Déterminer si les mesures de maîtrise des risques en place sont appropriées ou s'il faut en instaurer d'autres.
- Prévenir les blessures ou les maladies lorsque les évaluations sont effectuées à l'étape de la conception ou de la planification.
- Hiérarchiser les risques et les mesures de maîtrise de ces derniers.
Quel est l'objectif de l'évaluation des risques?
L'objectif du processus
d'évaluation des risques consiste à éliminer un danger ou à réduire le niveau
de risque en instaurant des mesures de maîtrise ou en adoptant des précautions
appropriées, s'il y a lieu. C'est ainsi que l'on peut créer un lieu de travail
sain et sécuritaire.
Comment procède-t-on pour réaliser une évaluation des risques?
Une équipe compétente formée
de personnes qui ont une connaissance pratique du milieu de travail doit
effectuer les évaluations. Le personnel doit participer; mettez toujours à
contribution les superviseurs et les employés qui utilisent ou exploitent le
procédé sous examen, puisqu'ils sont ceux qui le connaissent le mieux.
En général, pour effectuer
une évaluation, il faut :
- Identifier les dangers.
- Évaluer la probabilité de survenue d'une blessure ou d'apparition d'une maladie ainsi que sa gravité.
- Tenir compte des conditions d'exploitation normales ainsi que des événements inhabituels, tels que les arrêts des opérations, les pannes d'électricité, les urgences, etc.
- Revoir toute l'information sur la santé et la sécurité relative à un risque, entre autres les fiches signalétiques (FS), la documentation des fabricants, les renseignements provenant d'organisations dignes de confiance, les résultats des essais, etc.
- Identifier les mesures nécessaires pour éliminer ou maîtriser le risque.
- Surveiller ces mesures et évaluer si le risque est maîtrisé.
- Conserver toute la documentation ou les registres qui peuvent être utiles, comme un document détaillant le processus d'évaluation des risques, décrivant les évaluations ou exposant comment les résultats ont été obtenus.
Lors d'une évaluation il faut
tenir compte :
- des méthodes et des procédures utilisées dans le cadre du traitement, de l'utilisation, de la manipulation ou de l'entreposage de la substance, etc.;
- de l'exposition actuelle et potentielle des travailleurs;
- des moyens et des marches à suivre nécessaires pour maîtriser une telle exposition à l'aide de mesures d'ingénierie, de méthodes de travail, de pratiques d'hygiène et de travaux d'entretien des installations.
En déterminant le niveau de
risque associé au danger, l'employeur et le comité conjoint de santé et de
sécurité au travail peuvent décider si un programme de prévention est requis ou
non.
Il importe de se rappeler que
l'évaluation doit tenir compte non seulement de l'état actuel du lieu de
travail, mais également des éventuelles situations dangereuses pouvant se
présenter.
Comment définit-on les risques?
En règle générale, l'objectif
consiste à trouver et à enregistrer les risques éventuels qui peuvent être
présents sur votre lieu de travail. Comme il a été mentionné précédemment, il
peut être préférable de travailler en équipe formée de personnes connaissant le
milieu de travail et de gens qui ne sont pas familiers avec celui-ci. De cette
manière, on profite de l'expérience des uns tout en ayant, grâce aux autres, un
regard neuf sur la situation au cours de l'inspection.
Pour être certain de détecter
tous les risques :
- Vérifier tous les aspects du travail.
- Tenir compte des activités inhabituelles, telles que l'entretien, la réparation ou le nettoyage.
- Examiner les registres des accidents/incidents/quasi-accidents.
- Intégrer les personnes qui travaillent « hors site », soit à la maison, à un autre endroit, sur la route, chez le client, etc.
- Examiner comment le travail est organisé ou effectué (tenir compte de l'expérience et de l'âge des personnes qui effectuent le travail, des systèmes utilisés, etc.).
- Vérifier les conditions inhabituelles prévisibles (p. ex. incidence possible sur la procédure de maîtrise des risques qui pourrait la rendre inefficace lors d'une urgence, d'une panne de courant, etc.).
- Examiner les risques pour les visiteurs ou pour le public.
- Prévoir une évaluation axée sur les groupes qui peuvent être exposés à un niveau de risque différent, comme les jeunes employés ou les travailleurs inexpérimentés, les personnes handicapées, les femmes enceintes ou les nouvelles mères.
Il peut se révéler utile de
créer un diagramme ou un tableau, comme le suivant :
Tableau 1
Exemple d'une évaluation des risques |
||||
Tâche
|
Danger
|
Risque
|
Priorité
|
Mesure
|
Livrer un produit à des clients
|
Conducteurs
travaillant seul
|
Incapacité de demander de l'aide au besoin.
|
||
Conducteurs travaillant parfois de longues heures
|
Fatigue, courtes périodes de repos entre les quarts
|
|||
Conducteurs coincés dans une circulation intense
|
Augmentation des risques de collision
|
|||
Prolongement des heures de travail
|
||||
Conducteurs appelés à soulever des boîtes pour assurer
une livraison
|
Blessures au dos causées par le levage ou le transport
de charges, les extensions excessives, etc.
|
|||
Comment peut-on savoir si un danger est grave (présente un risque)?
Chaque danger doit être
examiné afin d'en déterminer le niveau de risque. Pour trouver de l'information
sur le danger, vérifier :
- les renseignements fournis concernant le produit/la documentation du fabricant;
- l'expérience passée (travailleurs, etc.);
- les exigences législatives et/ou les normes applicables;
- les codes de pratique/les meilleures pratiques de l'industrie;
- la documentation sur la santé et la sécurité visant le danger, telle que les FS ou toute autre information du fabricant;
- l'information provenant d'une organisation digne de confiance;
- les résultats des essais (échantillonnage de l'air extérieur, échantillonnage de l'air intérieur sur le lieu de travail, épreuve biologique, etc.);
- l'expertise d'un professionnel en santé et en sécurité au travail;
- l'information concernant les blessures et les maladies antérieures, les quasi-accidents, les rapports d'accidents, etc.
Garder à l'esprit de tenir
compte des différents facteurs qui contribuent au niveau de risque, entre
autres :
- l'environnement de travail (aménagement, condition, etc.);
- la capacité, les habiletés et l'expérience des personnes qui effectuent le travail;
- les systèmes de travail utilisés;
- les diverses conditions prévisibles;
Comment peut-on classer ou hiérarchiser les risques?
Classer ou hiérarchiser les
risques permet de déterminer quels sont les risques graves qu'il faut maîtriser
en premier. La priorité est normalement établie en tenant compte de
l'exposition des employés et du risque d'accident, de blessure ou de maladie.
Attribuer une priorité aux risques permet d'établir un ordre de priorité ou une
liste des mesures à prendre. Les
facteurs suivants jouent un rôle important :
- le pourcentage d'employés exposés;
- la fréquence d'exposition;
- le degré de préjudice probable d'une exposition;
- la probabilité de survenue.
Il n'existe pas de façon
unique et simple de déterminer le niveau de risque. Pour hiérarchiser les
risques, il faut connaître les activités exécutées sur le lieu de travail,
l'urgence des diverses situations et, ce qui est encore plus important, il faut
se servir de son jugement.
Quelles sont les choix possibles pour classer ou hiérarchiser les risques?
Une des options consiste à
utiliser un tableau similaire à celui conçu par la British
Standards Organization que voici :
Tableau 2
Évaluation des risques par la British Standards Organization |
|||
Probabilité
de préjudices
|
Gravité
du préjudice
|
||
Préjudice
léger
|
Préjudice
modéré
|
Préjudice
élevé
|
|
Très improbable
|
Risque très
faible
|
Risque très
faible
|
Risque élevé
|
Peu probable
|
Risque très
faible
|
Risque modéré
|
Risque très
élevé
|
Probable
|
Risque faible
|
Risque élevé
|
Risque très
élevé
|
Très probable
|
Risque faible
|
Risque très
élevé
|
Risque très
élevé
|
Remarque :
Ce classement et l'asymétrie résultant de la matrice sont
tirés des exemples de préjudices et de probabilité illustrés dans les études de
la British Standards. Les organisations doivent adapter la conception et les
dimensions de la matrice en fonction de leurs besoins.
Définitions concernant la probabilité de subir un préjudice
Très
probable - événement qui survient habituellement au moins une
fois aux six mois.
Probable -
événement qui survient habituellement une fois aux cinq ans.
Improbable -
événement qui survient habituellement une fois au cours d'une carrière.
Très
improbable - événement dont le risque de survenue est inférieur à
1 % au cours d'une carrière.
Définitions concernant la gravité du préjudice
Gravité
potentielle des atteintes - Au moment de déterminer la gravité potentielle des
atteintes, il importe de tenir compte de l'information sur le travail concerné,
de même que des éléments suivants :
a) partie(s) du corps
susceptible(s) d'être touchée(s);
b) nature des atteintes, sur
une échelle allant de superficielles à extrêmement graves :
1. Superficielles (p. ex. :
blessures superficielles, coupures et ecchymoses mineures, irritation des yeux
résultant d'une exposition à la poussière, inconfort et irritation, mauvais
état de santé causant un inconfort temporaire)
2. Graves (p. ex. :
lacérations, brûlures, commotion, entorses sévères, fractures mineures,
surdité, dermatite, asthme, troubles des membres supérieurs liés au travail,
mauvais état de santé)
3. Extrêmement graves (p. ex.
: amputations, fractures majeures, empoisonnements, blessures multiples,
blessures mortelles, cancer professionnel, autres maladies présentant un risque
élevé de décès prématuré, maladies aiguës mortelles)
Définitions du niveau de risque
Il s'agit d'une indication du
seuil ou du degré de tolérance à l'égard des mesures nécessaires et des délais
d'exécution jugés acceptables.
Risque
très faible - Ces risques sont considérés acceptables. Aucune mesure
supplémentaire n'est nécessaire autre que s'assurer que les mesures de contrôle
demeurent en place.
Risque
faible - Aucune autre mesure de maîtrise n'est nécessaire à
moins qu'il soit possible de mettre en œuvre une mesure qui demande peu de
temps, d'argent et d'efforts. On attribue une faible priorité aux mesures visant
à réduire davantage ces risques. Il faut s'assurer que les mesures de maîtrise
demeurent en place.
Risque
modéré - Envisager de diminuer le risque, s'il y a lieu, à un
niveau tolérable et de préférence à un niveau acceptable, tout en tenant compte
des coûts de mise en place d'autres mesures. Les mesures de réduction des
risques doivent être mises en œuvre dans une période de temps définie. Il faut
s'assurer que les mesures de maîtrise demeurent en place, en particulier si le
niveau de risque est associé à des conséquences préjudiciables.
Risque
élevé - Des efforts importants doivent être déployés pour
réduire le risque. Des mesures visant à réduire le risque doivent être mises en
œuvre de toute urgence dans une période de temps définie; il peut être
nécessaire d'envisager d'interrompre ou de restreindre l'activité, ou de mettre
en place des mesures intérimaires visant la réduction des risques jusqu'à ce
que des mesures permanentes aient été adoptées. Il peut être nécessaire
d'allouer des ressources considérables pour mettre en place des mesures de
maîtrise additionnelles. Il faut s'assurer que ces mesures demeurent en place,
en particulier si le niveau de risque est associé à des conséquences très
préjudiciables ou extrêmement préjudiciables.
Risque
très élevé - Ces risques sont inacceptables. Des améliorations
importantes concernant les mesures de maîtrise des risques sont nécessaires de
manière à réduire le risque à un niveau tolérable ou acceptable. L'activité
doit être suspendue jusqu'à ce que des mesures de maîtrise des risques soient
mises en place de manière à les réduire. S'il est impossible de réduire le
risque, l'activité ne doit pas reprendre.
Remarque :
Lorsque le niveau de risque est associé à des conséquences extrêmement
préjudiciables, il est nécessaire d'effectuer une autre évaluation afin de
déterminer avec plus de certitude la probabilité de survenue d'un accident
causant un préjudice.
Adapté du guide « Occupational Health and Safety Management Systems, ». British Standards;
BS 8800:2004 et du « Managing
Safety the Systems Way: Implementing OHSAS 18001
»; BS 8800 - BSI 2004 utilisé.
Une autre option consiste à
utiliser des tableaux, tels que le tableau 3 ci-dessous.
Tableau 3
Stratégie de maîtrise des risques - Exemple de feuille de travail |
|||||
Risque
|
%
d'employés touchés
|
Fréquence
de l'exposition
|
Probabilité
de risque
|
Priorité
|
Classement
des priorités
|
Risques
ergonomiques
|
60
|
É
|
É
|
60
- ÉÉ
|
1
(?)
|
Douleurs au dos
|
80
|
É
|
É
|
80
- ÉÉ
|
2
(?)
|
Bruit
|
30
|
F
|
É
|
30
- FÉ
|
3
|
Chaleur
|
50
|
F
|
F
|
50
- FF
|
5
|
Lasers
|
2
|
F
|
É
|
2
- ÉF
|
4
|
É = Élevé, F =
Faible
|
|||||
On peut aussi se fonder sur
un modèle représenté par le tableau 4, où 1 = risque pour lequel il est
extrêmement important de prendre des mesures le plus rapidement possible, et
6 = risque qui ne demande pas une attention immédiate.
Tableau 4
Exemple de hiérarchisation des risques |
||||
Très probable – pourrait
survenir n'importe quand
|
Probable
– pourrait parfois survenir
|
Improbable – pourrait
survenir, mais demeure très rare
|
Très improbable – pourrait
survenir, mais ne se concrétisera probablement jamais
|
|
Décès, invalidité permanente ou maladie
|
1
|
1
|
2
|
3
|
Maladie de longue durée ou blessure grave
|
1
|
2
|
3
|
4
|
Traitement médical et plusieurs jours d'absence
|
2
|
3
|
4
|
5
|
Premiers soins
nécessaires
|
3
|
4
|
5
|
6
|
Source : « Hazpak: Making your
workplace safer. A practical guide to basic risk management » (en anglais seulement) par WorkCover
New South Wales, Australie [s.d.].
Quelles sont les méthodes de maîtrise des risques?
Une fois que les priorités
ont été établies, il est possible de déterminer des méthodes de maîtrise pour
chaque risque identifié. Ces
méthodes sont souvent regroupées dans les catégories suivantes :
- élimination (y compris la substitution)
- mesures d'ingénierie
- mesures administratives
- équipement de protection individuelle
Pourquoi est-il important d'effectuer la révision et le suivi de l'évaluation des risques?
Il est important de savoir si
l'évaluation des risques est exhaustive et exacte. De plus, il est essentiel de
s'assurer que les changements apportés au lieu de travail n'ont pas introduit
de nouveaux risques ni transformé un risque bénin en un risque dont la priorité
est plus élevée.
Il est dans les règles de
l'art de revoir l'évaluation régulièrement afin de s'assurer que les conditions
n'ont pas changé et que les méthodes de maîtrise des risques sont efficaces. Les éléments exigeant un nouvel
examen comprennent :
- le commencement d'un nouveau projet;
- un changement du processus de travail ou du déroulement des opérations;
- un changement ou un ajout d'outils, d'équipement, de machinerie (y compris la modification de leur emplacement ou de la manière de les utiliser);
- l'embauche ou l'arrivée de nouveaux employés;
- le déménagement dans un nouveau bâtiment ou une nouvelle aire de travail;
- l'introduction de nouveaux produits ou substances chimiques;
- l'obtention d'une nouvelle information sur un produit déjà utilisé.
Quels documents doivent être remplis dans le cadre d'une évaluation des risques?
Il est très important de
tenir des registres des évaluations des risques et des mesures de maîtrise
retenues. Il peut être prescrit de conserver ces évaluations pendant un certain
nombre d'années. Vérifier quelles sont les exigences qui s'appliquent au sein
de la sphère de compétence dont vous relevez.
Les documents ou les
registres à remplir dépendront :
- du degré de risque en jeu,
- des exigences législatives, et/ou
- des exigences des systèmes de gestion qui peuvent être en vigueur.
Les registres doivent
indiquer que la personne a :
- effectué un bon examen des risques;
- déterminé les risques posés par les dangers présents;
- mis en œuvre des mesures de maîtrise convenant aux risques identifiés;
- examiné et surveillé tous les risques présents dans le milieu de travail.